Politique de confidentialité et de protection des données personnelles

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES DE YANN ARTES

INFORMATION GÉNÉRALES

YANN ARTES s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs de son Site.

Cette rubrique présente notre politique de protection de la vie privée. Elle vous renseigne sur vos droits sur le traitement des informations de navigation à l’occasion de votre visite sur notre site internet.

Navigation :

YANN ARTES n’analyse que les données globales de trafic concernant l’utilisation de son Site qui ne permettent pas l’identification des utilisateurs et ne constituent donc pas des données personnelles.

Quelles sont les informations collectées sur www.yann-artes.com ?

Vous pouvez utiliser le site Internet www.yann-artes.com sans fournir d’informations d’ordre personnel à YANN ARTES. Il vous sera toutefois nécessaire de fournir certaines informations, comme par exemple vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse électronique, si vous décidez de demander des informations à YANN ARTES, notamment par l’intermédiaire de la rubrique « contact » ou lors d’un abonnement à la newsletter.

Les « données personnelles » font référence aux informations vous concernant que vous communiquez volontairement en remplissant un formulaire figurant sur le site, ou que le responsable du traitement collecte dans le cadre de votre navigation sur le site et qui, quelle qu’en soit la nature, lui permet de vous identifier, directement ou non.

Les données personnelles regroupent donc des données nominatives (telles que vos noms, coordonnées, photographies que vous communiquez) et des données d’identification électronique disponibles sur ou à partir de votre ordinateur (telles que les « cookies » ou « les adresses IP »). Nous vous précisons que les données d’identification électronique permettent d’identifier votre terminal de connexion ou les pages consultées sur le site au cours de votre navigation et sont généralement insuffisantes à elles seules pour vous identifier de manière nominative. Lorsque vous fournissez volontairement des données personnelles vous concernant, en particulier lorsqu’il s’agit de contenus multimédia (photographies, vidéos etc.), vous vous engagez à communiquer des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts ou aux droits des tiers.

Conformément à l’article 32 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations indispensables pour traiter les commandes sont signalées par un astérisque dans les pages du site. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux vous connaître et ainsi à améliorer les services qui vous sont proposés.

Conservation des données recueillies :

Les informations fournies seront stockées chez « YANN ARTES ». Ces informations pourront être stockées chez YANN ARTES, mais ne sont pas destinées à être cédées à des tiers. La durée de conservation de vos informations personnelles est de 5 ans. Vous pouvez également envoyer à tout moment un courrier électronique demandant à YANN ARTES de supprimer les informations personnelles vous concernant dès que votre demande aura été traitée.

DONNÉES PERSONNELLES CONCERNÉES

  • Identité : civilité, nom, prénom(s), numéro de téléphone fixe et/ou mobile, adresses de courrier électronique.
  • Données relatives au suivi de la relation commerciale
  • Données nécessaires à la réalisation d’actions marketing telles que l’envoi de newsletter, la prospection, l’étude, la promotion commerciale…

Réception d’informations par courrier électronique :

YANN ARTES vous donne aussi la possibilité de recevoir par courrier électronique des informations susceptibles de vous intéresser… Si vous ne désirez pas recevoir ces informations par courrier électronique, vous pouvez choisir à tout moment de ne plus recevoir les communications ultérieures en contactant notre Service client par courrier électronique à l’adresse : www.yann-artes.com

Comment sont utilisées les Informations que vous fournissez sur www.yann-artes.com ?

YANN ARTES peut communiquer les informations que vous lui avez fournies si elle estime de bonne foi que cette divulgation est nécessaire pour respecter le droit en vigueur, une assignation ou toute autre procédure juridique. À titre d’exemple, YANN ARTES peut divulguer les informations nécessaires pour identifier ou contacter une personne ou encore intenter une action juridique contre une personne ou une entité susceptibles de violer les Conditions Générales d’Utilisation de www.yann-artes.com ou susceptibles de causer un préjudice ou de perturber d’autres utilisateurs du site Internet www.yann-artes.com. Dans l’éventualité où YANN ARTES, ou tout ou partie de leurs actifs seraient acquis par un tiers, la liste de prospects ou clients de YANN ARTES peut être incluse dans les actifs cédés.

Témoins de connexion (Cookies)

YANN ARTES se réserve le droit d’utiliser des témoins de connexions (Cookies) ou systèmes similaires sur le site Internet www.yann-artes.com pour faciliter la navigation sur ce site et personnaliser les informations qui y apparaissent. YANN ARTES se réserve également le droit d’utiliser des témoins de connexion (Cookies) et des systèmes similaires pour collecter des informations sur les utilisateurs du site Internet www.yann-artes.com, comme l’adresse IP, le type de navigateur Internet et le système d’exploitation utilisés et/ou les pages du site Internet visitées par un utilisateur, à des fins statistiques ou de sécurité. YANN ARTES peut collecter ces informations afin de contrôler l’utilisation du site Internet www.yann-artes.com et en améliorer certains aspects.

  • Cookies de fonctionnalité :
    Indispensables à la navigation, ils vous permettent d’utiliser les fonctionnalités principales du site comme le maintien de votre identification tout au long de votre navigation, d’adapter la présentation de notre site aux préférences d’affichage de votre terminal, de gérer et d’accéder de manière sécurisée à votre espace personnel ou de sécuriser vos transactions. Ces cookies sont indispensables à la navigation sur notre site, notamment à la bonne exécution du processus de commande. Leur suppression peut entraîner des difficultés de navigation sur notre site ainsi que l’impossibilité de passer commande.
  • Cookies analytiques et de mesure d’audience :
    Il s’agit des cookies qui permettent de mieux connaître l’utilisation (par exemple, les pages le plus souvent consultées) et les performances du site afin d’en améliorer le fonctionnement. Ces cookies peuvent être installés sur votre ordinateur par le responsable du traitement ou par ses prestataires et partenaires de mesure d’audience. Ces cookies ne sont pas indispensables à la navigation mais permettent de faciliter les recherches, d’optimiser l’expérience d’achat, de mieux cibler les attentes des clients, d’améliorer l’offre, ou encore d’optimiser le fonctionnement du site internet.

La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les témoins de connexion (Cookies), mais ils peuvent aussi être configurés pour ne pas les accepter ou pour indiquer les envois de témoins de connexion (Cookies). Nous vous recommandons de ne pas désactiver cette fonction, car cela vous empêcherait de passer librement de page en page et de bénéficier de toutes les spécificités du site Internet www.yann-artes.com.

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies et exprimer et modifier vos souhaits en matière de cookies, via la section Aide de la barre d’outils de votre navigateur.

Votre navigateur peut être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou non. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement une fois pour toutes.

Attention, il est possible que cette configuration de votre navigateur vous prive d’accéder à certains contenus ou perturbe significativement votre navigation et les services que vous attendez de la part de notre site. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au comportement dégradé de notre site résultant de l’impossibilité d’utiliser les cookies nécessaires à son fonctionnement. Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l’ensemble des cookies, vous ne pourrez pas effectuer d’achats ou profiter de fonctions essentielles de notre site, comme par exemple stocker des articles dans votre panier ou recevoir des recommandations personnalisées.

Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies telle que mentionnée ci-avant.

La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. Celle-ci vous indique comment refuser les nouveaux cookies ou obtenir un message qui vous signale leur réception ou encore comment désactiver les cookies soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également effacer les cookies manuellement.

Vous pouvez désactiver les cookies en suivant les instructions comme suit :

Pour en savoir plus sur les cookies et leur gestion, visitez http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

 


UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations que vous communiquez sur le site permettent au responsable du traitement de :

  • traiter vos questions ou demandes d’informations ;
  • vous transmettre la newsletter à laquelle vous vous êtes abonné(e) ;
  • vous informer sur les produits, promotions et événements ;
  • vous proposer de participer à des sondages ou à des enquêtes de satisfaction ;
  • vous adresser, sous réserve de votre accord, des messages à caractère publicitaire ou de prospection commerciale.

Vos données font l’objet de traitements informatiques permettant la gestion de la relation client, ainsi que la gestion des demandes de droit d’accès, de rectification et d’opposition.

Le responsable du traitement ne transmet vos données personnelles à un tiers que :

  • lorsque le responsable du traitement doit partager ces informations avec ses distributeurs, prestataires et notamment ses prestataires techniques pour vous fournir le service que vous avez demandé (par exemple l’envoi de la newsletter) ;
  • lorsque le responsable du traitement reçoit la requête d’une autorité judiciaire ou de toute autorité administrative habilitée par la loi sollicitant la communication de ces informations conformément aux dispositions législatives en vigueur.

Le responsable du traitement fait ses meilleurs efforts pour assurer la confidentialité et la sécurité des données personnelles collectées lors de leur transmission aux personnes précitées.

Liens et partenaires :

Le site Internet www.yann-artes.com peut contenir des liens vers des sites Internet de tiers. YANN ARTES n’a aucun contrôle sur le contenu, la politique de confidentialité et de protection des données personnelles ou les actions de ces sites Internet. L’utilisation des informations que vous pouvez fournir à des tiers sur d’autres sites ou que ces tiers peuvent collecter sur d’autres sites Internet n’est pas régie par la présente Politique de Confidentialité. Vous devez examiner attentivement la politique de confidentialité et de protection des données personnelles des sites Internet tiers et contacter les éditeurs de ces sites en cas de questions sur la manière dont ils utilisent les informations vous concernant. YANN ARTES ne peut être tenue responsable pour aucun tiers, pour ses affiliés ou ses agents qui n’utiliseraient pas les informations vous concernant conformément à la politique de confidentialité de ce tiers ou conformément à toute obligation contractuelle ou légale à laquelle ce tiers, ses affiliés ou agents peuvent être soumis.

Sécurité :

YANN ARTES a mis en œuvre des mesures de sécurité pour protéger les informations personnelles que vous fournissez contre les accès et utilisations non autorisés. Veuillez être conscient, toutefois, qu’aucune transmission de données sur Internet n’est sécurisée à 100 % et que toutes les informations communiquées en ligne peuvent être potentiellement interceptées et utilisées par d’autres personnes que le destinataire souhaité.

Seuls les personnels habilités des services commercial, technique et informatique (ainsi que leurs responsables hiérarchiques) peuvent avoir accès à vos données personnelles. Le personnel habilité des sous-traitants peut aussi y avoir accès dès lors que le contrat signé entre les sous-traitants et le responsable du traitement fait mention des obligations en matière de protection de la sécurité et de la confidentialité des données (article 35 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée) et précise notamment les objectifs de sécurité devant être atteints.

Nous prenons toutes les précautions pour préserver la sécurité de vos données afin, notamment, d’empêcher leur divulgation à des tiers non-autorisés. A ce titre, le responsable du traitement met en place toutes les mesures nécessaires à la sécurisation de ses dispositifs informatiques. Dans l’hypothèse où vos données font l’objet du transfert auprès de sous-traitants (notamment pour leur hébergement), le responsable du traitement veille à ce que ces derniers présentent un niveau de sécurité conforme aux standards requis et aux exigences réglementaires.

Vos données peuvent, notamment en raison de la sous-traitance partielle du traitement, faire l’objet d’un transfert en dehors de l’union Européenne. Dans cette hypothèse, le responsable du traitement veille à ce que ce transfert respecte le cadre légal : transfert vers un pays assurant un niveau de protection suffisant, signature de clauses contractuelles émises par la Commission Européenne ou, pour un prestataire établi aux Etats-Unis, vérification de son adhésion préalable au cadre juridique « Privacy Shield ».

Modifications et mises à jour de la Politique de Confidentialité :

En utilisant le site Internet www.yann-artes.com, vous acceptez la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations de la manière décrite dans cette Politique de Confidentialité. Cette Politique de Confidentialité traduit les pratiques professionnelles en vigueur au sein de YANN ARTES, elle peut être modifiée et mise à jour. En cas de modification ou de mise à jour, la Politique de Confidentialité révisée sera mise en ligne sur le site Internet www.yann-artes.com, avec mention de la dernière date de mise à jour. Veuillez vérifier régulièrement le site Internet www.yann-artes.com pour rester informé de tout changement ou mise à jour de la Politique de Confidentialité et des pratiques de YANN ARTES. Si vous autorisez YANN ARTES à conserver dans sa base de données de clients ou prospects les informations confidentielles que vous fournissez par l’intermédiaire des formulaires contact du Site www.yann-artes.com, et que YANN ARTES a l’intention de divulguer ces informations à des tiers d’une manière qui ne figure pas dans cette Politique de Confidentialité, YANN ARTES vous en avertira par écrit et vous fournira la possibilité de refuser tout autre usage ou divulgation de vos informations personnelles.

Modifications et accès à vos informations personnelles :

Conformément aux dispositions des articles 38, 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données, ainsi qu’un droit d’opposition à leurs traitements.

Vous pouvez demander à YANN ARTES de corriger, de mettre à jour, ou de supprimer les informations que vous avez fournies à YANN ARTES en contactant par mail à l’adresse : dbair@wanadoo.fr. S’il y a lieu, vous devez vous assurer de fournir à YANN ARTES les mises à jour ou changements des informations vous concernant, y compris notamment celles relatives à votre adresse postale et/ou électronique afin de nous permettre de répondre à vos demandes à la bonne adresse et de vous contacter au sujet de celle-ci en cas de nécessité. YANN ARTES peut également conserver pour des besoins d’archivage des copies des communications avec les utilisateurs du site Internet www.yann-artes.com et toute réponse aux questions ou commentaires envoyée aux utilisateurs par nos services.

La modification ou la suppression des données personnelles interviendra dans un délai raisonnable à compter de la réception de votre demande par notre service client.

Pour vous désabonner de la newsletter ou des messages électroniques à caractère promotionnel, il vous suffit de cliquer sur le lien de désabonnement situé en bas de l’email. Attention, cette demande n’est vraiment prise en compte que si un message vous le confirme.

Les données à caractère personnel relatives aux clients ne sont pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale.

Toutefois, les données permettant d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat, ou conservées au titre du respect d’une obligation légale, peuvent faire l’objet d’une politique d’archivage intermédiaire pour une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont conservées, conformément aux dispositions en vigueur (notamment mais non exclusivement celles prévues par le code de commerce, le code civil et le code de la consommation).

Les données des clients utilisées à des fins de prospection commerciale peuvent être conservées pendant un délai de trois ans à compter de la fin de la relation commerciale (dernier achat ou dernier contact émanant du client).

Les données à caractère personnel relatives à un prospect non client peuvent être conservées pendant un délai de trois ans à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect (par exemple, une demande de documentation ou un clic sur un lien hypertexte contenu dans un courriel).

Au terme de ce délai de trois ans, le responsable du traitement pourra reprendre contact avec la personne concernée afin de savoir si elle souhaite continuer à recevoir des sollicitations commerciales. En l’absence de réponse positive et explicite de la personne, les données seront supprimées ou archivées conformément aux dispositions en vigueur, et notamment celles prévues par le code de commerce, le code civil et le code de la consommation.

En cas d’exercice du droit d’opposition, ces données peuvent être archivées pendant le délai de prescription prévu à l’article 8 du code de procédure pénale (soit trois ans).

Concernant les statistiques de mesure d’audience, les informations stockées dans le terminal des utilisateurs (cookies), ou tout autre élément utilisé pour identifier les utilisateurs et permettant leur traçabilité, ne seront pas conservées au-delà de treize mois.

Limitation de responsabilité :

En aucun cas YANN ARTES ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage indirect, incident, spécial ou accessoire, et notamment, sans que cela soit limitatif, la perte d’exploitation, perte de profit ou de chance résultant de la navigation sur le site www.yann-artes.com

Nous contacter :

En cas de questions sur la Politique de Confidentialité et les pratiques de YANN ARTES en matière de protection des données personnelles, n’hésitez pas à contacter notre Service clients par courrier électronique : yann.artes@wanadoo.fr

Si, malgré tous nos efforts, vous estimez que vos droits n’ont pas été respectés, sachez que vous avez la possibilité de saisir la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/agir

 


SÉCURITÉ ET CONFIDENTIALITÉ

La Politique de Confidentialité du site www.yann-artes.com (voir « Politique de Confidentialité ») régit l’utilisation des informations personnelles que vous acceptez de communiquer à YANN ARTES par le biais de formulaire contact sur ce site. YANN ARTES peut modifier sa Politique de Confidentialité à tout moment, comme prévu dans ce document.

Le site www.yann-artes.com n’est pas destiné aux enfants mineurs.

Sécurité du réseau Internet

Nous nous engageons à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des informations que vous nous communiquez et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou transmises à des tiers sans autorisation. Il reste toutefois que les internautes utilisant le site www.yann-artes.com sont expressément informés des risques liés aux spécificités techniques du réseau Internet.

Contenu du site :

Malgré une veille et une mise à jour quotidienne du site, son contenu peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions.
Si vous constatez ce type de problème, vous pouvez nous en faire part en écrivant à : yann.artes@wanadoo.fr

Absence de garantie

Les informations disponibles sur ce site sont publiées à titre d’informations générales uniquement. YANN ARTES est soucieux de diffuser des informations complètes et exactes mais ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site YANN ARTES et ne saurait en aucun cas être tenue responsable en cas d’erreurs ou d’inexactitudes contenues sur son site et ne saurait garantir que l’utilisation de son site ne porte atteinte aux droits de tiers.

YANN ARTES ne peut garantir et affirmer que le site Internet www.yann-artes.com est exempt de virus, programmes d’écrasement des données, chevaux de Troie ou autre matériel de destruction. Toute utilisation du Site est faite aux risques et périls de l’utilisateur. L’utilisation du site ou de son contenu devait entraîner pour l’utilisateur une nuisance le contraignant à faire remplacer ou réparer des équipements, matériels ou bases de données, YANN ARTES ne saurait être redevable des frais engendrés par ces opérations.

Comment visiter le site www.yann-artes.com dans les meilleures conditions ?

Voici quelques conseils pour rendre votre visite sur www.yann-artes.com encore plus agréable :
Navigateurs: il est préférable de visiter www.yann-artes.com avec des navigateurs de génération 5 ou supérieurs acceptant les pop-up tels que Microsoft Internet Explorer 8.0.®
Modem: Nous vous conseillons d’utiliser au minimum un modem 56kb/s ou tout autre moyen de connexion rapide (ADSL ou câble…).

Écran et affichage: le site www.yann-artes.com est optimisé pour des écrans 17 pouces fonctionnant en milliers de couleurs et en résolution 1024 x 768. Néanmoins, il peut être consulté avec une résolution de 800 x 600 ou supérieure.